Mentions légales

Éditeur du site

Hébergeur

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site https://academy.frenchpermis.fr (textes, images, logos, icônes, éléments graphiques, vidéos, mises en page) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de French Academy SAS.

Responsabilité

French Academy SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, French Academy SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, French Academy SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de French Academy SAS.

Liens hypertextes

Le site https://academy.frenchpermis.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. French Academy SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur. Par ailleurs, la mise en place de liens hypertextes vers le site https://academy.frenchpermis.fr nécessite l'autorisation préalable et écrite de French Academy SAS.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.